1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

LES FOYERS DE FEU
SARL au capital social de 1 500,00 €
RCS Versailles : 878 584 937
Code APE : 4759B
N° de TVA intracommunautaire : FR13 878 584 937

Siège social :
4 Allée des Abélias
78450 Chavenay – France

Téléphone : 02 35 74 38 74
E-mail : bruno.chappotteau@gmail.com

Directeur de la publication : Bruno Chappotteau


2. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° de TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007
Depuis l’étranger : +33 9 72 10 10 07


Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site est soumise au respect de la législation française ainsi qu’aux présentes conditions d’utilisation.

En accédant au site et en le consultant, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur du site.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière responsable et conforme à la législation en vigueur.


Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. LES FOYERS DE FEU s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentées, sans toutefois pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes.

Si vous constatez une erreur, une omission ou un dysfonctionnement, nous vous invitons à nous le signaler par e-mail en précisant, dans la mesure du possible, la page concernée, l’action ayant entraîné le problème ainsi que le matériel et le navigateur utilisés.

L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Les téléchargements effectués depuis le site sont réalisés sous la responsabilité de l’utilisateur. LES FOYERS DE FEU ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages pouvant affecter le matériel informatique de l’utilisateur ou d’une éventuelle perte de données résultant d’un téléchargement.

Les photographies et illustrations présentes sur le site sont non contractuelles.

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant vers des sites ou ressources externes ne sauraient engager la responsabilité de LES FOYERS DE FEU quant au contenu de ces ressources.


Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, LES FOYERS DE FEU a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est :

CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L’Horizon – Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne – France

En cas de litige, le consommateur peut saisir le médiateur dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Le consommateur peut notamment déposer une réclamation auprès du médiateur via son site internet.


Protection des données personnelles

LES FOYERS DE FEU accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs.

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment pour répondre aux demandes effectuées via les formulaires de contact ou assurer le suivi d’une demande commerciale.


Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, d’un droit d’opposition concernant ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés en contactant LES FOYERS DE FEU :

E-mail : bruno.chappotteau@gmail.com
Téléphone : 02 35 74 38 74

Les demandes doivent, si nécessaire, permettre de vérifier l’identité de leur auteur afin d’éviter toute communication de données à une personne non autorisée.

Les données personnelles ne sont pas vendues ni cédées à des fins commerciales à des tiers. Elles peuvent toutefois être transmises à des prestataires ou partenaires lorsque cela est nécessaire au traitement ou à la bonne exécution d’une demande ou d’une prestation.


Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, photographies, images, graphismes, vidéos, animations, sons, logos, icônes, éléments graphiques et leur mise en forme, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de LES FOYERS DE FEU ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de LES FOYERS DE FEU ou du titulaire des droits concernés.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Les marques, logos et contenus appartenant à des partenaires ou à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.


Liens hypertextes

La création d’un lien hypertexte vers le présent site est autorisée sous réserve qu’il ne porte pas atteinte à l’image, aux intérêts ou à la réputation de LES FOYERS DE FEU.

L’ouverture du site au sein d’un autre site, notamment par le procédé de « framing », est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de LES FOYERS DE FEU.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information concernant l’utilisation des contenus du site, vous pouvez nous contacter.


Compatibilité et fonctionnement du site

Le site est développé notamment à l’aide des technologies HTML5 et CSS3.

Afin de bénéficier d’une expérience de navigation optimale, il est recommandé d’utiliser un navigateur internet récent et régulièrement mis à jour, tel que Chrome, Firefox, Safari, Edge ou tout autre navigateur moderne.

LES FOYERS DE FEU ne peut garantir une compatibilité parfaite du site avec l’ensemble des matériels, systèmes d’exploitation et navigateurs existants.


Informations et exclusion de responsabilité

LES FOYERS DE FEU met en œuvre les moyens raisonnables dont elle dispose afin de proposer des informations fiables et régulièrement mises à jour.

Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent survenir.

L’utilisateur est invité à vérifier les informations importantes directement auprès de LES FOYERS DE FEU avant toute décision ou engagement.

LES FOYERS DE FEU ne saurait être tenue responsable des conséquences pouvant résulter de l’utilisation des informations disponibles sur le site, dans les limites autorisées par la réglementation applicable.


Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou de réaliser des statistiques de fréquentation.

Les cookies sont de petits fichiers susceptibles d’être enregistrés sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation.

Lorsque la réglementation l’exige, le dépôt de cookies non nécessaires au fonctionnement du site est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies depuis les paramètres ou le bandeau de consentement prévu à cet effet sur le site.


Contact

Pour toute question, demande ou suggestion concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter LES FOYERS DE FEU :

LES FOYERS DE FEU
📞 02 35 74 38 74
✉️ contact@lesfoyersdefeu.com